2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
5
VALTOM SYNDICAT POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PUY-DE-DOME ET DE HTE-LOIRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Ambert.
VALTOM SYNDICAT POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PUY-DE-DOME ET DE HTE-LOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 63100 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VALTOM SYNDICAT POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PUY-DE-DOME ET DE HTE-LOIRE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 25/09/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VALTOM SYNDICAT POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PUY-DE-DOME ET DE HTE-LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/05/2013 - 25/09/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Ambert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALTOM SYNDICAT POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PUY-DE-DOME ET DE HTE-LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 50 Le Vauriat, Saint-Ours (63230) | PC Locaux | ZD59 | 9 670 m² | 584 m² | 2013/06/27 |
| Z.a. De Lagat, Courpière (63120) | PC Locaux | XC2 | — | 90 m² | 2013/06/24 |
| Les Adrets Du Treuil, Saint-Diéry (63320) | PC Locaux | ZA23, ZA24 | 117 236 m² | 32 m² | 2013/05/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Ambert
1 autorisation
Courpière
1 autorisation
Saint-Diéry
1 autorisation
Saint-Ours
1 autorisation
Saint-Sauves-d'Auvergne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
