2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
USIBOIS DU DOUBS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fournets-Luisans.
USIBOIS DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25390 à Fournets-Luisans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
USIBOIS DU DOUBS compte 4 autorisations recensées sur la période 03/09/2020 - 19/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour USIBOIS DU DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/09/2020 - 19/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fournets-Luisans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à USIBOIS DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Bois Communal, Fournets-Luisans (25390) | PC Locaux | ZN30, ZN38 | 82 776 m² | 823 m² | 2024/03/19 |
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit Des Grand, Fournets-Luisans (25390) | PC Locaux | ZC74, ZN30 | 82 776 m² | 224 m² | 2021/11/04 |
| Les Grandes Planches, Fournets-Luisans (25390) | PC Locaux | ZC72, ZC74 | 84 866 m² | 32 m² | 2021/05/17 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Planches, Fournets-Luisans (25390) | PC Locaux | ZN30, ZN38 | 78 258 m² | 484 m² | 2020/09/03 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
