basedespermis.fr

UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
193818382 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel Créée le 01/01/1982

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 85.42Z - Enseignement supérieur

Siège

Isère (38)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Martin-d'Hères.

Profil et organisation

UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 38400 à Saint-Martin-d'Hères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

Activité d’urbanisme de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER compte 7 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 23/03/2016, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

21/03/2013 - 23/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

6 autorisations sur la période 17/12/2013 - 23/03/2016, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Martin-d'Hères. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
430 Rue De La Passerelle, Saint-Martin-d'Hères (38400) DP Locaux AC146 50 112 m² 3 m² 2015/10/24

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De Malissard, Valence (26000) PC Locaux BO106, BO103 6 493 m² 65 m² 2014/05/10

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Col Du Lautaret, Villar-d'Arêne (05480) PC Locaux F637, F1476 5 958 m² 770 m² 2013/12/17

Permis de démolir de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

1 autorisation sur la période 21/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Villar-d'Arêne. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

5 communes - 4 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Saint-Martin-d'Hères

2 autorisations

Villar-d'Arêne

2 autorisations

Gières

1 autorisation

Les Houches

1 autorisation

Valence

1 autorisation

Demandeurs comparables à UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
SIREN 200040715
Même secteur et même département
83 autorisations 57 PC 16 PA 10 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
SIREN 447593104
Même secteur et même département
70 autorisations 2 PC 1 PA 67 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SIREN 200018166
Même secteur et même département
56 autorisations 46 PC 8 PA 2 PD
CA DU PAYS VOIRONNAIS
SIREN 243800984
Même secteur et même département
48 autorisations 30 PC 6 PA 12 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 283812006
Même secteur et même département
44 autorisations 38 PC 6 PD
CA VIENNE CONDRIEU
SIREN 200077014
Même secteur et même département
40 autorisations 27 PC 7 PA 6 PD

Sources des informations sur UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER ?
UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER ?
Le profil de UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNIVERSITE GRENOBLE I JOSEPH FOURIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides