Présentation détaillée de UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Creil.
Profil et organisation
UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93270 à Sevran.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et DP de UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
Activité d’urbanisme de UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES compte 3
autorisations recensées
sur la période 13/10/2016 - 11/03/2019,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
13/10/2016 - 11/03/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
3 autorisations sur la période 13/10/2016 - 11/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Creil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES ?
UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES ?
Le profil de UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION EUROPEENNE POUR LA CONSTRUCTION ET LE SOUTIEN DES MOSQUEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.