2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
UN LIEU POUR L'UTOPIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mourvilles-Hautes.
UN LIEU POUR L'UTOPIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31540 à Mourvilles-Hautes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UN LIEU POUR L'UTOPIE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/07/2015 - 30/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UN LIEU POUR L'UTOPIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/07/2015 - 30/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Mourvilles-Hautes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UN LIEU POUR L'UTOPIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chateau De Bies, Mourvilles-Hautes (31540) | PC Locaux | ZC7, ZC22 | 10 598 m² | 124 m² | 2017/08/30 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Teau De Bies, Mourvilles-Hautes (31540) | PC Locaux | ZC22, ZC7 | 10 598 m² | 124 m² | 2015/07/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
