TSVS - Permis de construire et DP

Active
805248184 Société civile immobilière Créée le 16/10/2014

Infos clés

Présentation détaillée de TSVS

TSVS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tavaux.

Profil et organisation

TSVS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39120 à BALAISEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TSVS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de TSVS

Activité d’urbanisme de TSVS

TSVS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 19/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TSVS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2015 - 19/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TSVS

2 autorisations sur la période 24/02/2015 - 19/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Tavaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TSVS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De Bruxelles, Tavaux (39500) PC Locaux ZE241, ZE243 2 863 m² 197 m² 2021/02/19
3 Rue De Bruxelles, Tavaux (39500) PC Locaux ZE206P, ZE209P 2 871 m² 1 062 m² 2015/02/24

Répartition géographique des autorisations de TSVS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TSVS

Sources des informations sur TSVS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TSVS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TSVS ?
TSVS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TSVS ?
Le profil de TSVS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TSVS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TSVS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TSVS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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