TRICOLORE - Permis de construire et DP

Active
804888188 Société civile immobilière Créée le 01/10/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TRICOLORE

TRICOLORE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

TRICOLORE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25000 BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRICOLORE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de TRICOLORE

Activité d’urbanisme de TRICOLORE

TRICOLORE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 13/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRICOLORE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2016 - 13/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRICOLORE

2 autorisations sur la période 18/07/2016 - 13/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRICOLORE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Sanatorium, Besançon (25000) PC Logement MP153 1 115 m² 510 m² 2017/04/13
Adresse Non Renseignée, Besançon (25000) PC Logement 470 m² 2016/07/18

Répartition géographique des autorisations de TRICOLORE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TRICOLORE

Sources des informations sur TRICOLORE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRICOLORE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRICOLORE ?
TRICOLORE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRICOLORE ?
Le profil de TRICOLORE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRICOLORE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRICOLORE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRICOLORE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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