2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
3
TOUT L'HABITAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montbouton.
TOUT L'HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOUT L'HABITAT compte 3 autorisations recensées sur la période 26/01/2017 - 04/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TOUT L'HABITAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/01/2017 - 04/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Montbouton.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) | PA | ZC124, ZC122 | 8 733 m² | 2017/06/12 |
| Rue De La Voinaie, Delle (90100) | PA | BI258 | 6 178 m² | 2017/01/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
