TOMODACHI - Permis de construire et DP

Cessée
790647531 Société civile immobilière PME Créée le 07/01/2013

Infos clés

Présentation détaillée de TOMODACHI

TOMODACHI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

TOMODACHI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TOMODACHI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TOMODACHI

Activité d’urbanisme de TOMODACHI

TOMODACHI compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2019 - 07/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOMODACHI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/02/2019 - 07/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOMODACHI

1 autorisation sur la période 07/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOMODACHI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TOMODACHI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TOMODACHI

Sources des informations sur TOMODACHI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOMODACHI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOMODACHI ?
TOMODACHI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOMODACHI ?
Le profil de TOMODACHI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOMODACHI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOMODACHI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOMODACHI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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