TOMCEPAGES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de TOMCEPAGES
TOMCEPAGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Péray.
Profil et organisation
TOMCEPAGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 07130 à SAINT-PERAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TOMCEPAGES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/2016
Siège social
Permis de construire et DP de TOMCEPAGES
Activité d’urbanisme de TOMCEPAGES
TOMCEPAGES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2019 - 28/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOMCEPAGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TOMCEPAGES
2 autorisations sur la période 06/11/2019 - 28/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Péray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOMCEPAGES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Tram Le Geant, Saint-Péray (07130) | PC Locaux | AS1115, AS1114 | 47 390 m² | 116 m² | 2020/10/28 |
| Le Geant, Saint-Péray (07130) | PC Locaux | AS1110, AS73 | 47 390 m² | 60 m² | 2019/11/06 |
Répartition géographique des autorisations de TOMCEPAGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TOMCEPAGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TOMCEPAGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.