TERROIR DE CAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de TERROIR DE CAUX
TERROIR DE CAUX est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Bacqueville-en-Caux.
Profil et organisation
TERROIR DE CAUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76730 à BACQUEVILLE-EN-CAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERROIR DE CAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERROIR DE CAUX
Activité d’urbanisme de TERROIR DE CAUX
TERROIR DE CAUX compte 12 autorisations recensées sur la période 22/09/2018 - 15/12/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERROIR DE CAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TERROIR DE CAUX
9 autorisations sur la période 22/09/2018 - 15/12/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Bacqueville-en-Caux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERROIR DE CAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 101 Route De Newton-Longville, Longueville-sur-Scie (76590) | PC Locaux | C150 | 3 050 m² | 184 m² | 2023/12/15 |
| 6 Rte Des Vergers, Saint-Crespin (76590) | PC Locaux | 0A490 | 4 159 m² | 383 m² | 2023/10/19 |
| Rue Du Mont Varin, Val-de-Saâne (76890) | PC Locaux | B10 | 41 425 m² | 435 m² | 2023/03/01 |
| Communale De Crasville, Greuville (76810) | PC Locaux | ZA34 | 1 088 m² | 68 m² | 2022/04/01 |
| Chem Du Moulin, Brachy (76730) | DP Locaux | ZB16 | 900 m² | 15 m² | 2022/03/17 |
| Rue Du Chateau, Sainte-Foy (76590) | PC Locaux | ZC3 | 15 890 m² | 1 153 m² | 2021/05/18 |
| 208 Chem Du Moulin À Vent, Longueil (76860) | PC Locaux | 0A457 | 1 000 m² | 444 m² | 2021/03/26 |
| La Croix Mangea La, Bacqueville-en-Caux (76730) | PC Locaux | AC111 | 22 207 m² | 1 089 m² | 2020/11/25 |
| Za Varenne Scie, Criquetot-sur-Longueville (76590) | PC Locaux | ZN27 | 9 900 m² | 773 m² | 2018/09/22 |
Permis d'aménager de TERROIR DE CAUX
3 autorisations sur la période 16/10/2020 - 13/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bacqueville-en-Caux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Quiberville-sur-Mer (76860) | PA | AE577 | 7 770 m² | 2023/06/13 |
| La Croix Mangea-La, Bacqueville-en-Caux (76730) | PA | AC111, AC20 | 61 317 m² | 2022/05/25 |
| La Croix Mangea La, Bacqueville-en-Caux (76730) | PA | AC111, AC20 | 61 247 m² | 2020/10/16 |
Répartition géographique des autorisations de TERROIR DE CAUX
10 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bacqueville-en-Caux
3 autorisations
Brachy
1 autorisation
Criquetot-sur-Longueville
1 autorisation
Greuville
1 autorisation
Longueil
1 autorisation
Longueville-sur-Scie
1 autorisation
Quiberville-sur-Mer
1 autorisation
Saint-Crespin
1 autorisation
Sainte-Foy
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERROIR DE CAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERROIR DE CAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.