TERRITOIRE D'ENERGIE LOT - Permis de construire et DP

Active
200090223 Syndicat mixte fermé PME Créée le 03/10/2019

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

TERRITOIRE D'ENERGIE LOT est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Autoire.

Profil et organisation

TERRITOIRE D'ENERGIE LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46000 à CAHORS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
TE46
Date de création
03/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

TERRITOIRE D'ENERGIE LOT compte 10 autorisations recensées sur la période 01/08/2022 - 05/02/2026, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE LOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

01/08/2022 - 05/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

10 autorisations sur la période 01/08/2022 - 05/02/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Autoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
322 Du Mas De Beaumetou, Livernon (46320) DP Locaux 0B427 3 315 m² 10 m² 2026/02/05
Route Du Chateau Derriere Le Chateau, Rocamadour (46500) DP Locaux AS550 319 m² 2 m² 2025/08/07
Place Emile Zola Le Bourg, Vayrac (46110) DP Locaux AB481 530 m² 2 m² 2025/03/06
20 Chemin Du Pont Neuf, Labastide-Marnhac (46090) DP Locaux C126 1 160 m² 2 m² 2025/02/12
Adresse Non Renseignée, Montcabrier (46700) DP Locaux 0D490 4 m² 2 m² 2024/12/23
79 Route De St Cere Parking, Autoire (46400) DP Locaux 0B131 2 450 m² 2 m² 2024/12/16
Le Bourg Vers, Saint Géry-Vers (46090) DP Locaux D733 3 464 m² 2 m² 2024/05/07
Rte D, Blars (46330) DP Locaux E718 2 066 m² 100 m² 2023/08/10
1 Avenue Jean Jaures, Souillac (46200) DP Locaux AL1277 4 708 m² 3 m² 2023/02/05
Adresse Non Renseignée, Gourdon (46300) DP Locaux 3 m² 2022/08/01

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE LOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ?
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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