TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200014926 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/06/2008

Infos clés

Total autorisations

239

Permis de construire et DP

237

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est associé à 239 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 237 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 102 communes, principalement Grandchamp-des-Fontaines.

Profil et organisation

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 44700 à Orvault.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
TE44
Date de création
01/06/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) compte 239 autorisations recensées sur la période 10/08/2013 - 29/07/2026, dans 102 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

239

Période couverte

10/08/2013 - 29/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

102 communes

Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 31 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 3 -78,6 % 3 0 0
2025 14 +100,0 % 14 0 0
2024 7 -53,3 % 7 0 0
2023 15 -31,8 % 15 0 0
2022 22 -8,3 % 22 0 0
2021 24 +71,4 % 24 0 0
2020 14 -26,3 % 14 0 0

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

237 autorisations sur la période 10/08/2013 - 29/07/2026, réparties dans 101 communes, principalement à Grandchamp-des-Fontaines. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

24 autorisations

Autorisations en 2021

24 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Bruyeres, Aigrefeuille-sur-Maine (44140) DP Locaux ZI481 1 885 m² 9 m² 2021/12/26
Rue De L Industrie, Divatte-sur-Loire (44450) DP Locaux ZS247 74 490 m² 9 m² 2021/11/30
Adresse Non Renseignée, Saffré (44390) DP Locaux — — 10 m² 2021/11/29
La Pastiere, Haute-Goulaine (44115) DP Locaux BP115 16 473 m² 9 m² 2021/11/20
Zac Aeropole, Mésanger (44522) DP Locaux ZX320 38 534 m² 8 m² 2021/10/26
Zac Aeropole, Mésanger (44522) DP Locaux ZX7 81 670 m² 8 m² 2021/10/26
Zac Aeropole, Mésanger (44522) DP Locaux ZX7 81 670 m² 8 m² 2021/10/26
Zac Aeropole, Mésanger (44522) DP Locaux ZX9 50 830 m² 8 m² 2021/10/26
La Piece De L Hommeau, Le Bignon (44140) DP Locaux ZC147 9 284 m² 8 m² 2021/09/16
Lot Les Jardins De L Acheneau Beauvet, Port-Saint-Père (44710) DP Locaux C1237 2 279 m² 8 m² 2021/09/15
Rue Du Gue, Gorges (44190) DP Locaux BH176 8 835 m² 9 m² 2021/08/11
La Surboissiere, Haute-Goulaine (44115) DP Locaux BC147 13 323 m² 7 m² 2021/08/05
Impasse Du Chauchy, Sainte-Pazanne (44680) DP Locaux AH390 113 m² 8 m² 2021/06/04
Rue Du Seil, Cordemais (44360) DP Locaux AA16 17 130 m² 8 m² 2021/05/31
La Hirtais, Sainte-Anne-sur-Brivet (44160) DP Locaux H786 28 609 m² 9 m² 2021/05/10
Zac La Belle Etoile, Grandchamp-des-Fontaines (44119) DP Locaux BT3 20 934 m² 7 m² 2021/05/04
Zac De La Belle Etoile, Grandchamp-des-Fontaines (44119) DP Locaux BT7 72 874 m² 7 m² 2021/05/04
Rue Du Calvaire, Le Landreau (44430) DP Locaux CI404 164 m² 9 m² 2021/05/03
Rue De La Jarrie, Montbert (44140) DP Locaux YA21 30 920 m² 8 m² 2021/04/27
La Croix Ronde, Legé (44650) DP Locaux AH19 20 673 m² 8 m² 2021/04/13
Av Xavier Rineau, Gétigné (44190) DP Locaux AB150 7 206 m² 7 m² 2021/04/13
Zac Atlantique Tranche 4, Pornichet (44380) DP Locaux AM2807 20 645 m² 8 m² 2021/03/12
Rue St Christophe, Vallet (44330) DP Locaux AY350 1 328 m² 9 m² 2021/03/02
La Roche, Gétigné (44190) DP Locaux BH190 3 844 m² 9 m² 2021/01/14

1 à 24 sur 24 autorisations

Permis de démolir de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

2 autorisations sur la période 28/04/2019 - 24/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Roche-Blanche. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Sources des informations sur TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) ?
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est associé à 239 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) ?
Le profil de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) recense 237 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) concernent 102 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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