2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
3
TERRES NEUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Enchastrayes.
TERRES NEUVES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 04400 à Uvernet-Fours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRES NEUVES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2021 - 06/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES NEUVES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/05/2021 - 06/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Enchastrayes.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Enchastrayes (04400) | PA | — | — | 2021/05/02 |
| Adresse Non Renseignée, Enchastrayes (04400) | PA | — | — | 2021/05/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
