TERRES DE BON SENS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de TERRES DE BON SENS
TERRES DE BON SENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merles-sur-Loison.
Profil et organisation
TERRES DE BON SENS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 55150 à DOMBRAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRES DE BON SENS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Sigle
- SCEA
- Date de création
- 26/04/1991
Siège social
Permis de construire et DP de TERRES DE BON SENS
Activité d’urbanisme de TERRES DE BON SENS
TERRES DE BON SENS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2014 - 30/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES DE BON SENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TERRES DE BON SENS
3 autorisations sur la période 03/03/2014 - 30/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Merles-sur-Loison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES DE BON SENS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Louviere, Merles-sur-Loison (55150) | PC Locaux | ZE29, ZE30 | 86 630 m² | 560 m² | 2023/10/30 |
| R.d 16 Route De Dombras La Grande Louviere, Merles-sur-Loison (55150) | PC Locaux | ZE29, ZE30 | 80 150 m² | 397 m² | 2022/08/01 |
| Grande Louviere, Merles-sur-Loison (55150) | PC Locaux | ZE30, ZE29 | 80 150 m² | 446 m² | 2014/03/03 |
Répartition géographique des autorisations de TERRES DE BON SENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRES DE BON SENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRES DE BON SENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.