GAEC DE LA RUELLETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DE LA RUELLETTE
GAEC DE LA RUELLETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pouilly-sur-Meuse.
Profil et organisation
GAEC DE LA RUELLETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 55700 à POUILLY-SUR-MEUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA RUELLETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1977
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA RUELLETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RUELLETTE
GAEC DE LA RUELLETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 26/04/2013 - 28/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RUELLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA RUELLETTE
4 autorisations sur la période 26/04/2013 - 28/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Pouilly-sur-Meuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RUELLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chemin De Letanne, Pouilly-sur-Meuse (55700) | PC Locaux | ZB22, ZB30 | — | 31 m² | 2026/04/28 |
| De Letanne, Pouilly-sur-Meuse (55700) | PC Locaux | ZB34 | 11 724 m² | 128 m² | 2019/02/08 |
| Rue Basse, Grimaucourt-en-Woëvre (55400) | PC Locaux | ZB34 | 11 724 m² | 333 m² | 2018/11/06 |
| Chem De Letanne, Pouilly-sur-Meuse (55700) | PC Locaux | ZB34 | 11 724 m² | 343 m² | 2013/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RUELLETTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA RUELLETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA RUELLETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.