TERRE D ALLIANCES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de TERRE D ALLIANCES
TERRE D ALLIANCES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lavours.
Profil et organisation
TERRE D ALLIANCES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRE D ALLIANCES
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1968
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRE D ALLIANCES
Activité d’urbanisme de TERRE D ALLIANCES
TERRE D ALLIANCES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 09/04/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE D ALLIANCES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TERRE D ALLIANCES
2 autorisations sur la période 07/02/2020 - 09/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Lavours. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE D ALLIANCES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Archipel Du Petit Mollard, Lavours (01350) | DP Locaux | AB249P | 3 000 m² | 17 m² | 2020/04/09 |
| 91 Rue De Flechet, Saint-André-de-Corcy (01390) | PC Locaux | AE67 | 39 328 m² | 35 m² | 2020/02/07 |
Permis de démolir de TERRE D ALLIANCES
1 autorisation sur la période 12/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-d'Ain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Antoine De St Exupery, Pont-d'Ain (01160) | PD | AM3 | — | 2015/05/12 |
Répartition géographique des autorisations de TERRE D ALLIANCES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRE D ALLIANCES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRE D ALLIANCES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.