2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
TERRE D ALLIANCES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lavours.
TERRE D ALLIANCES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE D ALLIANCES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 09/04/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE D ALLIANCES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2020 - 09/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Lavours. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE D ALLIANCES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Archipel Du Petit Mollard, Lavours (01350) | DP Locaux | AB249P | 3 000 m² | 17 m² | 2020/04/09 |
| 91 Rue De Flechet, Saint-André-de-Corcy (01390) | PC Locaux | AE67 | 39 328 m² | 35 m² | 2020/02/07 |
1 autorisation sur la période 12/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-d'Ain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Antoine De St Exupery, Pont-d'Ain (01160) | PD | AM3 | — | 2015/05/12 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
