TERRAIN FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
818564189 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/02/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de TERRAIN FONCIER

TERRAIN FONCIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pérouges.

Profil et organisation

TERRAIN FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69100 à VILLEURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRAIN FONCIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRAIN FONCIER

Activité d’urbanisme de TERRAIN FONCIER

TERRAIN FONCIER compte 7 autorisations recensées sur la période 10/09/2018 - 10/09/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRAIN FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

10/09/2018 - 10/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de TERRAIN FONCIER

4 autorisations sur la période 22/05/2019 - 23/02/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-André-de-Corcy. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRAIN FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
530 Route De Trevoux, Reyrieux (01600) PC Logement AR145 883 m² 110 m² 2021/02/23
Chemi Des Cotes D'en Bas, Pérouges (01800) PC Logement ZB73 1 770 m² 247 m² 2020/12/24
35 Route De Bourg En Bresse, Saint-André-de-Corcy (01390) PC Logement AN26 1 060 m² 94 m² 2019/05/22
35 Route De Bourg En Bresse, Saint-André-de-Corcy (01390) PC Logement AN26 1 060 m² 94 m² 2019/05/22

Permis d'aménager de TERRAIN FONCIER

3 autorisations sur la période 10/09/2018 - 10/09/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Charly. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu- Le Peage, Pérouges (01800) PA 0A1653, 0A1234 3 390 m² 2021/09/10
80 Monte Devillieres Et Pichonniere, Chuzelles (38200) PA 0B964, 0B962 2 104 m² 2020/05/26
625 Route De L'etra, Charly (69390) PA AM125 1 285 m² 2018/09/10

Répartition géographique des autorisations de TERRAIN FONCIER

Demandeurs comparables à TERRAIN FONCIER

Sources des informations sur TERRAIN FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRAIN FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRAIN FONCIER ?
TERRAIN FONCIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRAIN FONCIER ?
Le profil de TERRAIN FONCIER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRAIN FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRAIN FONCIER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRAIN FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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