2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
TERRA NOVA PROMOTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Eaunes.
TERRA NOVA PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31600 à Muret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA NOVA PROMOTION compte 4 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 28/02/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA PROMOTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/05/2013 - 28/02/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Eaunes.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld La Rama La Rue Grosse, Lagardelle-sur-Lèze (31870) | PA | C472 | — | 2013/08/31 |
| 435 Rte D Ox, Seysses (31600) | PA | B2818, B2819 | — | 2013/06/19 |
| 230 Chem Du Pont Vieux, Eaunes (31600) | PA | B2139 | — | 2013/05/31 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Eaunes
1 autorisation
Fonsorbes
1 autorisation
Lagardelle-sur-Lèze
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
