2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Florange.
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 57970 à Yutz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD compte 7 autorisations recensées sur la période 12/02/2015 - 14/09/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 12/02/2015 - 14/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Florange. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TEMO TERRITOIRES ET MOBILITES MOSELLE NORD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Seremange-Erzange, Florange (57190) | DP Locaux | 07761 | — | 7 m² | 2015/02/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Thionville. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Gare/Avenue Ga, Thionville (57100) | PA | 161, 16148 | 118 516 m² | 2021/10/28 |
5 communes - 1 département - 1 région
Florange
2 autorisations
Thionville
2 autorisations
Algrange
1 autorisation
Boulange
1 autorisation
Uckange
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
