Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Lardere - Chemin Des So, Belley (01300) | PA | 0A1898, 0A1894 | 8 410 m² | 2017/02/21 |
TAVALAN - Permis d'aménager
Cessée
450460555
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 02/10/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TAVALAN
TAVALAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.
Profil et organisation
TAVALAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TAVALAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/10/2003
Siège social
Permis d'aménager de TAVALAN
Activité d’urbanisme de TAVALAN
TAVALAN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2017 - 21/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TAVALAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/02/2017 - 21/02/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TAVALAN
1 autorisation sur la période 21/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Belley.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de TAVALAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TAVALAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
KASHMIR
SIREN 480453117
Même département de siège
70 autorisations
70 PC
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIREN 348145541
Même département de siège
66 autorisations
62 PC
2 PA
2 PD
TERACTEM
SIREN 325920064
Même département de siège
59 autorisations
38 PC
4 PA
17 PD
IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
SIREN 448875179
Même département de siège
56 autorisations
54 PC
2 PA
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
SIREN 443153978
Même département de siège
40 autorisations
38 PC
2 PA
MGM
SIREN 331735266
Même département de siège
39 autorisations
38 PC
1 PA
Sources des informations sur TAVALAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TAVALAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TAVALAN ?
TAVALAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TAVALAN ?
Le profil de TAVALAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TAVALAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TAVALAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TAVALAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable