2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boisset-lès-Montrond.
T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42600 à Montbrison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET compte 3 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 05/03/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/09/2013 - 05/03/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Boisset-lès-Montrond.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 75 La Tranchardiere Est, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PA | AV163, AV164 | 10 582 m² | 2015/03/05 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Gare, Boisset-lès-Montrond (42210) | PA | AD40, AD39 | — | 2013/09/16 |
| 17 Rue Des Essarts, Bonson (42160) | PA | AD415, AD417 | — | 2013/09/10 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
