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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04227914M0009

Permis d'aménager n° 04227914M0009 à Saint-Just-Saint-Rambert pour un terrain de 10 582 m², 75 La Tranchardiere Est

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET et autorisé le 5 mars 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mars 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04227914M0009, déposé en mairie de Saint-Just-Saint-Rambert.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2015

Dossier PA n° 04227914M0009

Demandeur

T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04227914M0009, délivré le 5 mars 2015 à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 75 La Tranchardiere Est. Le projet est porté par T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET.

L'opération concerne un terrain de 10 582 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AV163, AV164, AV165. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 56 permis d'aménager référencés à Saint-Just-Saint-Rambert.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/03/2015

Surface du terrain

10 582 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

05/03/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Just-Saint-Rambert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV163 AV164 AV165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Just-Saint-Rambert Code postal 42170 Identifiant INSEE 42279
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	10 582 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 789298288
SIRET: 78929828800018
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2012
Localisation: MONTBRISON (42600)

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PA n°04202213M2003 Autorisé

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10 sept. 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04227914M0009
Code commune INSEE	42279 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	5 mars 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 10 582 m², situé 75 La Tranchardiere Est à Saint-Just-Saint-Rambert (42170).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET et autorisé le 5 mars 2015.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mars 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04227914M0009, déposé en mairie de Saint-Just-Saint-Rambert.

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14 oct. 2014 1 140 m² foncier TEMAX IMMO

PA n°04227914M0008 Terminé

46 Rue Gambetta

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Route De Chambles

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