Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Quillane Ouest, La Llagonne (66210) | PA | B932 | — | 2020/05/27 |
SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF - Permis d'aménager
Active
444618649
Association déclarée
PME
Créée le 21/12/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Llagonne.
Profil et organisation
SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66210 à La Llagonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/12/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
Activité d’urbanisme de SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2020 - 27/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/05/2020 - 27/05/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
1 autorisation sur la période 27/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Llagonne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE VAL DE SOURNIA
SIREN 323856641
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS
SIREN 574200655
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASS SAINT BERNARD
SIREN 482402534
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC
SIREN 775640261
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
UNAPEI 66
SIREN 776190944
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY
SIREN 776190951
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF ?
SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF ?
Le profil de SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT, PROFESSIONNEL ESF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable