2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTTE DES EAUX DES VALEES DU TARN ET DU TESCOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Reyniès.
SYNDICAT MIXTTE DES EAUX DES VALEES DU TARN ET DU TESCOU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 82370 à Reyniès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTTE DES EAUX DES VALEES DU TARN ET DU TESCOU compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2016 - 20/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTTE DES EAUX DES VALEES DU TARN ET DU TESCOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2016 - 20/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Reyniès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTTE DES EAUX DES VALEES DU TARN ET DU TESCOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 133 Ch De Virlande, Saint-Nauphary (82370) | PC Logement | E552 | 900 m² | 158 m² | 2019/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1650 Rte De Saint Nauphary, Reyniès (82370) | PC Locaux | ZD175, ZD172 | 3 978 m² | 680 m² | 2016/01/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
