2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Modane.
SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 73500 à Modane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE compte 7 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 08/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 30/08/2018 - 08/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Villarodin-Bourget. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Arrondaz Nord, Modane (73500) | DP Locaux | F446 | 2 065 m² | 4 m² | 2018/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 17/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Modane. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Frejus, Modane (73500) | PA | F221, F2202 | — | 2013/07/17 |
| Le Frejus, Modane (73500) | PA | F1075, F1076 | — | 2013/06/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
