SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Roquebillière.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06200 à NICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE compte 9 autorisations recensées sur la période 22/12/2013 - 18/01/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
6 autorisations sur la période 22/12/2013 - 31/07/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Martin-Vésubie. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Berthemont Les Bains, Roquebillière (06450) | PC Locaux | A1438, A1479 | 22 148 m² | 55 m² | 2020/07/31 |
| Baisse Du Camp D'argent Le Blavecol De Turini, La Bollène-Vésubie (06450) | PC Locaux | A245 | 489 759 m² | 65 m² | 2017/03/18 |
| Rd98 Chalet D Accueil Du Boreon Parc Alpha, Saint-Martin-Vésubie (06450) | PC Locaux | M14, M11 | — | 109 m² | 2015/08/20 |
| Rd98 Chalet D Accueil Du Boreon Parc Alpha, Saint-Martin-Vésubie (06450) | PC Locaux | M14, M11 | 1 338 296 m² | 60 m² | 2015/08/04 |
| Berthemeont Les Bains, Roquebillière (06450) | PC Locaux | A1438, A1421 | 29 727 m² | 2 628 m² | 2014/05/16 |
| All Du Docteur Fulconis, Saint-Martin-Vésubie (06450) | PC Locaux | AH298, AH385 | 28 000 m² | 7 690 m² | 2013/12/22 |
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
3 autorisations sur la période 03/04/2015 - 18/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Valdeblore. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quart Du Cervagnie Pierra Grossa, Roquebillière (06450) | PA | D149, D1064 | 7 677 m² | 2023/01/18 |
| La Colmiane, Valdeblore (06420) | PA | F756, F29 | — | 2015/07/04 |
| Tete Du Faut, Valdeblore (06420) | PA | F85, F84 | — | 2015/04/03 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Roquebillière
3 autorisations
Saint-Martin-Vésubie
3 autorisations
Valdeblore
2 autorisations
La Bollène-Vésubie
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.