SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Savoie (73)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Jarsy.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré à 73630 LE CHATELARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/12/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES compte 4 autorisations recensées sur la période 11/09/2020 - 21/03/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
4 autorisations sur la période 11/09/2020 - 21/03/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Jarsy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Baban For T De Marg Riaz, Aillon-le-Jeune (73340) | PC Locaux | 0E9, 0E14 | 603 000 m² | 26 m² | 2024/03/21 |
| Chef Lieu, Jarsy (73630) | PC Logement | H1249, H1918 | — | 120 m² | 2022/07/26 |
| Chef Lieu, Jarsy (73630) | PC Logement | H1322, H1351 | 6 941 m² | 1 734 m² | 2021/12/16 |
| 180 Avenu Denis Therme, Le Châtelard (73630) | DP Locaux | E1477 | 819 m² | 18 m² | 2020/09/11 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL MASSIF DES BAUGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.