Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cahors.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 46000 à Cahors.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/02/2014 - 25/02/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/02/2014 - 25/02/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
1 autorisation sur la période 25/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cahors.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN ?
SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.