SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Francheville.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69290 à GREZIEU-LA-VARENNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SAGYRC
- Date de création
- 05/02/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) compte 5 autorisations recensées sur la période 10/05/2019 - 22/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC), permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
1 autorisation sur la période 29/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Francheville. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Av Du Chater, Francheville (69340) | PA | BM161, BM170 | 111 050 m² | 2020/09/29 |
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
4 autorisations sur la période 10/05/2019 - 22/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Francheville. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Moulin Du Got Moulin Du Got, Francheville (69340) | PD | BB148 | 2 242 m² | 2026/05/22 |
| 6 Impasse Des Petits Brottea, Francheville (69340) | PD | BO166 | 2 963 m² | 2022/09/06 |
| 9 Chemin Des Hermieres, Francheville (69340) | PD | BN167 | 913 m² | 2021/07/30 |
| Che De La Pagnole, Tassin-la-Demi-Lune (69160) | PD | AI7 | 12 282 m² | 2019/05/10 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
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Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.