Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Audruicq.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 62100 à Calais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS compte 3
autorisations recensées
sur la période 22/02/2018 - 20/06/2022,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
22/02/2018 - 20/06/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
3 autorisations sur la période 22/02/2018 - 20/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Audruicq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS ?
SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS MENAGERS DU CALAISIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.