SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES - Permis de construire et DP

Active
200048726 Autres formes juridiques PME Créée le 01/01/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Épinal.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré à 88000 EPINAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
PETR
Date de création
01/01/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES compte 4 autorisations recensées sur la période 16/06/2015 - 15/11/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

16/06/2015 - 15/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

4 autorisations sur la période 16/06/2015 - 15/11/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Épinal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Chemin De La Colombiere, Épinal (88000) PC Locaux AT58 209 m² 2019/11/15
48 Rue Saint Michel, Épinal (88000) PC Locaux AT58 409 m² 237 m² 2017/12/14
12 Rue De La Vallee De L'aitr, Xertigny (88220) PC Locaux CK491 35 332 m² 139 m² 2017/09/26
Adresse Non Renseignée, Chaumousey (88390) PC Locaux 40 m² 2015/06/16

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES ?
SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU PAYS D'EPINAL - COEUR DES VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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