Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Logonna-Daoulas.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 29590 au Faou.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE compte 5
autorisations recensées
sur la période 23/04/2018 - 01/02/2024,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
23/04/2018 - 01/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
5 autorisations sur la période 23/04/2018 - 01/02/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Logonna-Daoulas.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE ?
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.