SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
5
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucens.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 65400 à PRECHAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/09/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM compte 8 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
3 autorisations sur la période 24/09/2018 - 30/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucens. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cardouet, Beaucens (65400) | PC Locaux | OD125 | 1 693 069 m² | 82 m² | 2022/05/30 |
| Cardouet, Beaucens (65400) | PC Locaux | D125 | 1 693 069 m² | 21 m² | 2022/04/28 |
| Col De Tramassel, Beaucens (65400) | PC Locaux | D130 | — | 23 m² | 2018/09/24 |
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
5 autorisations sur la période 19/04/2013 - 21/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucens. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cardouet, Beaucens (65400) | PA | 0D125 | 1 693 070 m² | 2022/12/21 |
| Cardouet, Beaucens (65400) | PA | D112, D125 | 1 702 881 m² | 2022/06/03 |
| Adresse Non Renseignée, Beaucens (65400) | PA | D125 | — | 2014/01/21 |
| Hautacam, Beaucens (65400) | PA | D125 | — | 2013/05/13 |
| Hautacam, Beaucens (65400) | PA | D125 | — | 2013/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU HAUTACAM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.