Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Barbaggio.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 20253 à Patrimonio.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT compte 3
autorisations recensées
sur la période 16/09/2020 - 29/04/2022,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
16/09/2020 - 29/04/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
1 autorisation sur la période 16/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Florent. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT ?
SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE CONCA C'ORU, VIGNOBLE DE PATRIMONIO - GOLFE DE SAINT-FLORENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.