SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE - Permis de construire et DP

Cessée
251302212 Syndicat mixte ouvert Créée le 10/08/2000

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aix-en-Provence.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 13100 à BEAURECUEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
10/08/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE compte 6 autorisations recensées sur la période 19/02/2013 - 04/03/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

19/02/2013 - 04/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

6 autorisations sur la période 19/02/2013 - 04/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Aix-en-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Rue Georges Duby Le Patio De Luynes - Batiment C -Appar, Aix-en-Provence (13100) DP Locaux HK295 2 243 m² 65 m² 2021/03/04
Chem Des Eyrauds, Oraison (04700) PC Logement F1166 8 318 m² 3 217 m² 2020/03/10
Ch De Capeau, Istres (13118) PC Logement K1522 16 256 m² 7 465 m² 2016/04/20
5000 Route De Vidal, Signes (83870) PC Locaux I225 26 564 m² 3 275 m² 2015/10/07
Allée De La Pomone, Aix-en-Provence (13100) DP Locaux CR103 140 m² 2013/10/21
470 Allée Des Buissons Rouges La Chevaliére, Aix-en-Provence (13100) PC Logement MA201 4 000 m² 206 m² 2013/02/19

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE ?
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES MASSIFS CONCORS SAINTE VICTOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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