Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Illange.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 57970 à Yutz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/09/2025 - 17/09/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/09/2025 - 17/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
1 autorisation sur la période 17/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Illange.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD ?
SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE LORRAINE NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.