2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT MIXTE DE RENFORCEMENT EN EAU POTABLE DU NORD MAYENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Horps.
SYNDICAT MIXTE DE RENFORCEMENT EN EAU POTABLE DU NORD MAYENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 53640 au Horps.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE RENFORCEMENT EN EAU POTABLE DU NORD MAYENNE compte 4 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 22/03/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE RENFORCEMENT EN EAU POTABLE DU NORD MAYENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/01/2015 - 22/03/2022, réparties dans 3 communes, principalement au Horps.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE RENFORCEMENT EN EAU POTABLE DU NORD MAYENNE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Forges, Le Horps (53640) | PC Mixte | 0C1158, 0C483 | — | 389 m² | 2015/06/24 |
| Maison Neuve, Le Horps (53640) | PC Locaux | ZW137 | 1 856 m² | 154 m² | 2015/01/14 |
| Les Noes, Montreuil-Poulay (53640) | PC Locaux | ZO105 | 1 620 m² | 107 m² | 2015/01/13 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
