2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU DE LA REGION DE VOUGLANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Largillay-Marsonnay.
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU DE LA REGION DE VOUGLANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 39130 à Patornay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU DE LA REGION DE VOUGLANS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2024 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU DE LA REGION DE VOUGLANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2024 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Largillay-Marsonnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU DE LA REGION DE VOUGLANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chanois Largillay Marsonnay, Largillay-Marsonnay (39130) | PC Locaux | B1041 | 574 470 m² | 52 m² | 2024/06/10 |
| 0 En Coutteret Largillay Marsonnay, Largillay-Marsonnay (39130) | PC Locaux | A246 | 90 640 m² | 52 m² | 2024/06/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
