2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bio.
SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46500 à Thégra.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 10/12/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/07/2016 - 10/12/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Bio.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De Romainville, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) | PC Locaux | AE31, AE32 | 20 116 m² | 133 m² | 2018/04/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
