Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarroux - Saint Julien.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 19110 à Bort-les-Orgues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/04/2024 - 30/04/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/04/2024 - 30/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
1 autorisation sur la période 30/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sarroux - Saint Julien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT ?
SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DE BORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.