Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du Vieux Moulin, Kaysersberg Vignoble (68240) | PD | 15151 | 600 m² | 2025/08/07 |
SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS - Permis de démolir
Active
200089902
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 06/08/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kaysersberg Vignoble.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/08/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2025 - 07/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/08/2025 - 07/08/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
1 autorisation sur la période 07/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Kaysersberg Vignoble.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AEROPORT BALE MULHOUSE
SIREN 778971424
Même département de siège
44 autorisations
19 PC
4 PA
21 PD
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
SIREN 200023281
Même département de siège
31 autorisations
21 PC
1 PA
9 PD
SYNDICAT DE COMMUNES DE L ILE NAPOLEON
SIREN 246800718
Même département de siège
27 autorisations
20 PC
2 PA
5 PD
CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
SIREN 200066009
Même département de siège
22 autorisations
18 PC
1 PA
3 PD
COLMAR AGGLOMERATION
SIREN 246800726
Même département de siège
20 autorisations
13 PC
3 PA
4 PD
GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE
SIREN 200046985
Même département de siège
17 autorisations
8 PC
5 PA
4 PD
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS ?
SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE LA FECHT AVAL ET WEISS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable