SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE - Permis de démolir

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200030872 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 22/12/2011

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andrézieux-Bouthéon.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
22/12/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2017 - 29/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2017 - 29/05/2017

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

1 autorisation sur la période 29/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Andrézieux-Bouthéon.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE ?
SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE L AEROPORT DE SAINT ETIENNE LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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