Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pointe-Noire.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 97122 à Baie-Mahault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/05/2021 - 25/05/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/05/2021 - 25/05/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
1 autorisation sur la période 25/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Pointe-Noire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE ?
SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE GESTION D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DES ROUTES DE LA GUADELOUPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.