2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE LA GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cœur de Causse.
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE LA GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 46240 à Cœur de Causse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE LA GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2020 - 29/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE LA GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cœur de Causse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE LA GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd677 Les Canavals Labastide-Murat, Cœur de Causse (46240) | PC Locaux | A595 | 6 682 m² | 594 m² | 2020/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
