2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Espagnac-Sainte-Eulalie.
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46100 à Figeac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2019 - 14/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE CELE LOT-MEDIAN, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/10/2019 - 25/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Espagnac-Sainte-Eulalie. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Prade Ancienne Graviere, Espagnac-Sainte-Eulalie (46320) | PA | A384, A361 | — | 2019/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Figeac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1442 Route De Beduer, Figeac (46100) | PD | OD1051 | — | 2025/04/14 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
