SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN - Permis de construire et DP

Cessée
241907708 Syndicat mixte fermé Créée le 08/01/1968

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lissac-sur-Couze.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 19100 à Brive-la-Gaillarde.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
08/01/1968

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2013 - 22/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2013 - 22/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

1 autorisation sur la période 22/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lissac-sur-Couze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Camping La Prairie La Prairie, Lissac-sur-Couze (19600) PC Locaux AH327, AH133 67 654 m² 452 m² 2013/05/22

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN ?
SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE AMENAGEMENT CAUSSE CORREZIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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