SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL - Permis de démolir

Active
200085769 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/01/2019

Présentation détaillée de SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vienne.

Profil et organisation

SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 38440 à SAINT-JEAN-DE-BOURNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SIRRA
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de démolir de SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

Activité d’urbanisme de SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2019 - 07/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2019 - 07/03/2024

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

2 autorisations sur la période 17/09/2019 - 07/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vienne.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
74 Rue De La Sevenne, Vienne (38200) PD AH705, AH137 17 631 m² 2024/03/07
475 Chemi De Champ De Bras, Vienne (38200) PD AI447, AI448 257 m² 2019/09/17

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

Sources des informations sur SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL ?
SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL ?
Le profil de SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT ISEROIS DES RIVIERES-RHONE AVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides