Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chénérailles.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 23130 à Chénérailles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) compte 2
autorisations recensées
sur la période 16/06/2015 - 04/07/2019,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
16/06/2015 - 04/07/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
2 autorisations sur la période 16/06/2015 - 04/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Chénérailles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) dans le dataset PC de Sitadel.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE SECOURS DE CHENERAILLES ET PEYRAT LA NONIERE (ANCIENNEMENT SICAGE CHENERAILLES) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.