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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT INTERCANTONNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DIT AQUARESO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puy-l'Évêque.
SYNDICAT INTERCANTONNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DIT AQUARESO est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 46700 à Puy-l'Évêque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCANTONNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DIT AQUARESO compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2013 - 22/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCANTONNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DIT AQUARESO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Puy-l'Évêque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCANTONNAL D ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DIT AQUARESO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone De La Paganie, Puy-l'Évêque (46700) | PC Locaux | D848, D843 | 3 890 m² | 696 m² | 2013/10/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
